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Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Marchés publics de prestations intellectuelles. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

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Marchés de techniques de l’information et de la communication. Ce document est utilisé par défaut. Direction des Affaires Juridiques. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Marchés publics de fournitures courantes ccagpi de services. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR:

CCAG applicable aux travaux. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

Accueil Accueil Toutes les actualités. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. 20009 des contrats publics.

CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Marchés publics de travaux. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives worv applicables aux marchés industriels. Direction des Affaires Juridiques. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Code des marchés publics Lien du vers Legifrance. Textes de la commande publique Accueil « Textes ».

Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

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CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: CCAG au format Word sur demande. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite. Répondre aux marchés publics pour les PME: Notice du CCAG prestations intellectuelles.

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Notice du CCAG marchés publics industriels.